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CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTES

 

SITE DE VENTE EN LIGNE
www.melkior.ch

 

Les dispositions qui suivent établissent les conditions générales de vente des produits proposés à la vente sur le site www.melkior.ch.

Les présentes conditions générales de vente, écrites en langue française, définissent les modalités applicables aux ventes de marchandises entre toute personne physique non commerçante et majeure ou mineure avec l’autorisation parentale (ci-après le « Client »), souhaitant effectuer un achat via le site internet www.melkior.ch (ci-après le « Site ») d’une part et la société CSCV Sàrl ci-dessus définie comme éditeur de l’offre (ci-après « L’éditeur ») d’autre part.

Les présentes conditions générales de vente précisent notamment les différentes étapes nécessaires à la passation de la commande par le Client ainsi que les modalités de paiement et de livraison.

Les présentes conditions générales de vente sont applicables tant qu’elles figurent sur le Site. L’ÉDITEUR se réserve la faculté de les modifier à tout moment. Les nouvelles conditions générales de vente seront applicables aux seules commandes passées postérieurement à cette modification.

1. COMMANDES

Toute commande vaut acceptation des prix et description des produits disponibles à la vente. L’ÉDITEUR s’engage à honorer les commandes reçues sur le Site uniquement dans la limite des stocks disponibles des produits. A défaut de disponibilité d’un ou plusieurs produit(s) commandé(s), L’ÉDITEUR s'engage à en informer le Client par e-mail dans les meilleurs délais. La commande du Client portant sur un produit indisponible sera alors automatiquement annulée.

L’ÉDITEUR se réserve le droit d'annuler ou de refuser toute commande d'un Client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure ou qui présenterait une quelconque forme de risque.

La passation de commande par le Client implique son adhésion entière et sans réserve aux présentes conditions générales de vente.

2. PREUVE DES COMMANDES

La preuve d'articles commandés ou d'articles non-commandés incombe uniquement au Client. Le Client pourra faire la preuve des articles commandés ou d'articles non-commandés au moyen des courriers électroniques échangés entre lui-même et L’ÉDITEUR de même qu'au moyen des systèmes d'enregistrement automatiques utilisés sur le site.

3. PRODUITS

Tous les produits sont présentés par le moyen d’une fiche de renseignements (libellé du produit, prix…). Ces fiches de renseignement sont élaborées avec le maximum d’exactitude et de précision afin de permettre une description des plus fidèles et complètes. L’interprétation des photographies illustrant les produits, malgré tout le soin porté à leur élaboration, peut parfois varier suivant la composition ou la couleur du produit, c’est pourquoi, aucune valeur contractuelle ne pourra être attribuée aux photographies.

L’ÉDITEUR se réserve le droit à tout moment d’ajouter de nouveaux produits, de supprimer tout ou partie des produits présentés à la vente sur le site, d’en modifier leur présentation, sans formalités particulières vis-à-vis des internautes.

L’ÉDITEUR s'engage à livrer des produits répondant aux prescriptions en vigueur relatives à la sécurité et à la santé des personnes conformément aux dispositions européennes.

4. PRIX

Les prix des Produits sont indiqués en francs suisses et toutes taxes comprises (TVA) au jour de la commande et comprennent les frais de traitement par L’ÉDITEUR. Ils ne comprennent pas les frais de transport qui restent à la charge du Client sauf mentions ou conditions particulières, ni les frais liés à une demande de cadeau.

Le prix est payable au comptant en totalité et en un seul versement au jour de la passation de la commande.

L’ÉDITEUR se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment sans préavis. Les produits sont facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement des commandes.

5. COMPTE CLIENT

Afin de passer une commande sur le Site, le Client devra :

1. Créer son compte-client et remplir les informations requises quant à son identité ;

2. Ajouter le ou les produits sélectionnés dans son « panier » ;

L’accès au panier est possible à tout moment pour modification ou validation ;

3. Valider son panier après avoir vérifié son contenu ;

4. Accéder à son compte afin de confirmer et compléter les coordonnées nécessaires à la livraison ;

5. Sur la page du récapitulatif de commande, accepter expressément les conditions générales de vente en vigueur.

Enfin, le Client sera redirigé vers le site sécurisé de paiement en ligne pour valider le paiement.

L’acceptation définitive du Client est matérialisée par la validation de ses coordonnées bancaires (numéro de carte bancaire, date d’expiration, cryptogramme, données Postfinance, PayPal ou Twint).

Dans l’heure qui suit la passation de sa commande, le Client recevra un e-mail confirmant :

L’enregistrement de sa commande, le détail des articles commandés et le récapitulatif de ses données personnelles incluant l’adresse de livraison.

Par la suite, le Client recevra automatiquement un e-mail l’informant de l’expédition de sa commande et des délais attendus de livraison par les services de la Poste Suisse.

L’ÉDITEUR a recours à l’utilisation de « cookies » afin de reconnaître le Client lors de chaque nouvelle connexion du Client sur le Site. Le Client peut à tout moment désactiver l’utilisation de ces cookies en sélectionnant les paramètres appropriés dans son navigateur.

Le panier du Client est archivé et conservé pour une commande ultérieure pendant une durée de 15 jours, et ce même en cas d’interruption de la connexion internet. Toutefois, afin d’accéder à son panier archivé, le Client devra se reconnecter au site à l’aide du même ordinateur présentant la même adresse IP de connexion au service.

6. PAIEMENT EN LIGNE SECURISE

Le paiement peut être effectué uniquement par toute personne physique non commerçante et majeure ou mineure avec l’autorisation parentale.

Le paiement s’effectue en ligne par carte bancaire (Visa, Mastercard et Postfinance).

PAR CARTE BANCAIRE :

Le compte bancaire correspondant à la carte bancaire utilisée par le paiement est débité au jour de la passation de la commande par L’ÉDITEUR.

Le Site est sécurisé 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24 par Postfinance.

En cliquant sur la carte bancaire de son choix, le client est dirigé vers le site de paiement sécurisé Postfinance qui intègre la norme de sécurité 3D-secure. Lors du paiement par Visa et Mastercard, le Client indique son numéro de carte, la date de validité, le cryptogramme figurant au dos de sa carte bancaire et se conforme au fonctionnement propre à l'émetteur de sa carte pour la saisie des codes de sécurité. Lors du paiement par Postfinance Card, le Client indique le numéro de sa carte et ID. Lors du paiement par Postfinance E-finance, le Client indique ses coordonnées E-finance. Ces données sont automatiquement transmises en mode crypté (protocole SSL) pour être vérifiées afin d’éviter les abus et les fraudes. Tous les achats sur le Site sont protégés et sécurisés. Les coordonnées bancaires cryptées disparaissent automatiquement après le règlement complet.

L’ÉDITEUR se réserve le droit de procéder à l’annulation d’une commande qui présenterait, lors des vérifications de coordonnées bancaires, un risque d’utilisation frauduleuse de carte bancaire.

En outre, L’ÉDITEUR se réserve le droit de refuser d’honorer une commande émanant d’un consommateur qui n’aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours.

7. LIVRAISON

La livraison est possible uniquement en Suisse soit au domicile du Client, soit à toute autre adresse de livraison précisée par le Client dans le formulaire de commande.

Pour toute livraison, en cas d’avarie, anomalie ou détérioration, le Client devra formuler ses réserves ou réclamations sur le bon de livraison ou au transporteur dans les conditions légales et réglementaires en vigueur.

La livraison est faite par colis postal par la Poste Suisse.

En cas d’absence lors de la livraison ou d’impossibilité de remise du colis, un avis de retrait sera déposé dans la boîte-aux-lettres du client. Une deuxième distribution gratuite par tournée régulière du lundi au vendredi est possible seulement par demande téléphonique de la part du Client. Cette deuxième tentative de distribution est toutefois possible dès le deuxième jour ouvrable suivant la première tentative. Le délai de retrait du colis à l'office de poste est de 7 jours. Le délai de conservation commence le jour suivant la première tentative de distribution.

Le délai moyen de livraison est de 3 (trois) à 10 (dix) jours ouvrables. Il comprend le délai de traitement des commandes par les services de L’ÉDITEUR du lundi au vendredi (hors samedi, dimanche et jours fériés) ainsi que les délais de transport pratiqués par La Poste Suisse.

Ce délai est susceptible d’être rallongé en période de soldes et de promotions, au vu du nombre plus important de commandes à gérer.

En dehors des périodes de promotions (soldes ou opérations promotionnelles quelles qu’elles soient, en raison du plus grand nombre de commandes à traiter)

 

8. CAS DE RETOURS

8.1 – LE COLIS N’EST PAS CONFORME

Dès réception du Colis, le Client est tenu de vérifier la conformité de sa commande et l’état des produits livrés. En cas de non-conformité, le Client dispose d’un délai de 30 (trente) jours à compter de la date de réception du colis pour formuler une réclamation pour non-conformité sur le Site auprès du Service Clients et retourner la commande ou l’article non-conforme selon les modalités indiquées par le Service Clients.

En cas de retour du produit non-conforme par voie postale, après constatation par L’ÉDITEUR de la défectuosité du produit, le Client sera remboursé de l’ensemble de ses frais, à savoir le prix du ou des articles concernés, les frais initiaux de livraison (sauf retour partiel) et de retour dans un délai de 15 jours.

Si le Client renvoie sa commande non conforme sans avoir contacté au préalable le Service Clients, après constatation de la défectuosité du produit, le Client est remboursé de l’intégralité de sa commande au prix facturé y compris des frais initiaux de livraison (sauf retour partiel).

8.2 – J’AI CHANGE D’AVIS / JE NE SUIS PAS SATISFAIT / JE SOUHAITE UN ECHANGE

Le Client dispose d’un délai de 15 (quinze) jours francs à compter de la réception des articles commandés sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l’exception des frais de retour.

Le client peut faire un retour via la Poste Suisse à ses frais, en remplissant le formulaire sur le site.

Dans tous les cas, le Client est remboursé de l’intégralité de sa commande au prix facturé y compris des frais initiaux de livraison mais hors frais de retour, excepté en cas de retour partiel de la commande, où les frais de port restent à la charge du client.

En effectuant son retour via La Poste Suisse, le Client sera remboursé des produits retournés, des frais d’envoi initiaux (si retour complet de la commande) et éventuellement ceux liés à l’achat d’une pochette cadeau.

8.3 – ERREUR DANS L’ADRESSE DE LIVRAISON

Le Client est tenu de porter une attention particulière aux coordonnées complétées dans le formulaire de commande et notamment à l’adresse de livraison. En cas d’erreur dans l’adresse de livraison, le colis sera retourné par le transporteur au dépôt suisse. Dans ce cas, le Client est remboursé de l’intégralité de sa commande au prix facturé hors frais de livraison initiale.

8.4 - LE PRODUIT EST DEFECTUEUX

Pour tout produit non-conforme reçu, le Client dispose d’un délai de 15jours à compter de la date de réception du colis pour formuler une réclamation pour non-conformité sur le Site auprès du Service Clients et retourner la commande ou l’article non-conforme selon les modalités indiquées par le Service Clients.

En cas de retour du produit non-conforme par voie postale, après constatation par L’ÉDITEUR de la défectuosité du produit, le Client sera remboursé de l’ensemble de ses frais, à savoir le prix du ou des articles concernés, les frais initiaux de livraison (sauf retour partiel de la commande) et de retour (envoi d’une étiquette de la Poste Suisse prépayée sur demande) dans un délai de 15 jours

9. MODALITES DU RETOUR

Passé le délai de rétractation, d’échange ou de non-conformité de 15 jours, les articles livrés seront réputés conformes et acceptés par le Client.

 En cas d’insatisfaction, le Client a 15 jours après la date de son achat (date de la facture) pour effectuer un retour vers le dépôt.

 Retours payants par voie postale  

ATTENTION : En cas de réception d'une commande non conforme, vous devez contacter au préalable le Service clients via le formulaire de contact (Rubrique "Contactez-nous") avant tout renvoi afin d'obtenir une autorisation de retour.

Tout retour par voie postale devra faire l’objet d’une demande préalable sur notre site internet. Pour ce faire, il suffit de vous connecter à votre compte client à l’aide de vos identifiants et de cliquer sur la rubrique « Mes commandes » dans le menu à gauche de votre écran.

Sélectionnez la commande concernée puis cliquez sur « Retourner un produit ».

Choisissez le mode de retour « par la Poste (frais d’expédition à votre charge) ».

Sélectionnez le(s) produit(s) à retourner en précisant, pour chaque article retourné, le motif du retour et le nombre de colis.

Après validation de ce formulaire, il vous est demandé de télécharger et d’imprimer votre bordereau de retour (document au format PDF) que vous devez joindre à votre colis.

Vous pouvez ensuite vous rendre à votre bureau de Poste afin d’affranchir et expédier votre colis de retour vers notre dépôt :

Melkior.ch

Dépôt e-commerce

Rue du Lac 28-32

1400 Yverdon-les-Bains

 

Veillez à bien conserver la preuve de dépôt du colis qui vous sera remise par la Poste. Le retour étant à votre charge, en cas de perte du colis, aucun remboursement ne pourra être effectué sans la preuve de dépôt.

Tout article retourné devra comporter l’ensemble de ses étiquettes d’origine (prix, composition) et être retourné dans son emballage d’origine parfaitement intact (sauf cas de non-conformité préalablement validé par notre Service Client).

A réception du colis, L’ÉDITEUR jugera de l'état de la marchandise retournée.

Aucun retour ne sera accepté et donc aucun remboursement ne sera effectué si le produit est retourné sali, ouvert, endommagé ou incomplet (accessoires manquants) et/ ou si le produit est rendu impropre à la vente (sauf cas de non-conformité préalablement validé par notre Service Clients).

Si votre retour est refusé, votre colis sera renvoyé à l'adresse de l'expéditeur figurant sur le colis.

Si votre retour est accepté, vous serez automatiquement remboursé sur le compte bancaire correspondant à la carte bancaire ayant servi au paiement de la commande, dans un délai de 30 jours à compter de la réception de votre retour par notre centre logistique.

Vous serez ensuite informé par un e-mail de la réception de(s) article(s) retourné(s), de leur traitement ainsi que des modalités de remboursement applicables.

 

10. SERVICE CLIENTS

Besoin d’une information ? D’un conseil ? Ou vous avez une réclamation ? Vous pouvez joindre le Service clients L’ÉDITEUR par mail 24h/24. Le formulaire de contact permet un traitement rapide de vos questions; pour cela cliquer sur « nous contacter ».

11. DONNEES PERSONNELLES

A chaque visite sur le site de Melkior.ch, le Client peut être amené à fournir des informations par le biais de questionnaire, formulaire, notamment lors de la création de son compte client. Les informations signalées par un astérisque sont obligatoires. Cela signifie qu'elles sont nécessaires au traitement des demandes du client. Ainsi si le client ne répond pas ou ne transmet pas ces informations, L’ÉDITEUR ne pourra pas répondre à la demande du client. Les autres informations qui ont notamment pour but de mieux connaître le client sont, par conséquent, facultatives. Cela signifie que le client est libre d'y répondre. Ces informations sont destinées à L’ÉDITEUR, responsable du traitement, aux fins d'enregistrement et de traitement des commandes, de gestion du compte client, d'études marketing et statistiques dans le but de fournir au client les offres les plus adaptées, de suivi de qualité des services de L’ÉDITEUR et de prospection commerciale.

12. PROTECTION DES DONNEES

Les informations contenues dans les fichiers de L’ÉDITEUR se limitent aux données nécessaires au service à la clientèle et respectent les dispositions de la loi suisse sur la protection des données

13. DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE

Tous les éléments du Site, qu’ils soient visuels ou sonores, y compris la technologie sous-jacente, sont la propriété exclusive de L’ÉDITEUR et bénéficient tant de la protection des droits d’auteur que de la protection conférée par les dispositions relatives au droit des marques et/ou des brevets.

La reproduction totale ou partielle de l’un quelconque de ces éléments, sur quelque support que ce soit et pour quelque motif que ce soit, sans l’accord préalable et exprès de L’ÉDITEUR est strictement interdite.

14. GARANTIE ET FORCE MAJEURE

L’ÉDITEUR exclut toute forme de garantie à l'exception des cas prévus sous chiffre 8. Le Client est seul responsable du choix des produits, de leur conservation et de leur utilisation.


Les produits livrés par L’ÉDITEUR sont soumis aux dispositions du contrat de vente et des arts. 184 et suivants du Code des obligations suisse. L’ÉDITEUR garantit au Client les qualités promises des produits figurant sur son site internet. L’ÉDITEUR garantit également le produit en raison des défauts qui, matériellement ou juridiquement, enlèvent à la chose, soit sa valeur, soit son utilité prévue, ou qui les diminuent dans une notable mesure. La garantie est exclue en cas de mauvaise utilisation, négligence ou défaut d'entretien, ou non-respect du mode d'emploi ou usure normale.

 

15. LIMITATION DE RESPONSABILITE

La passation de commande implique la connaissance et l'acceptation des caractéristiques et des limites de l'Internet. Notamment en ce qui concerne les performances techniques, les temps de réponse pour consulter, interroger ou transférer des informations, les risques d'interruption, et plus généralement, les risques inhérents à toute connexion et transmission sur Internet, l'absence de protection de certaines données contre des détournements éventuels et les risques de contamination par des éventuels virus circulant sur le réseau Internet.

En conséquence, L’ÉDITEUR ne saurait, en aucune circonstance, être tenue pour responsable de tout dommage direct ou indirect issu d'une interruption, d'un dysfonctionnement quel qu'il soit, ou encore de tout dommage direct ou indirect qui résulterait, d'une façon quelconque, d'une connexion au Site. Il appartient à toute personne se connectant au Site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels stockés sur son équipement informatique contre toute atteinte. La connexion de toute personne au Site se fait sous son entière responsabilité.

 

16. LITIGES – DROIT APPLICABLE

 

Les présentes conditions générales de vente sont régies par le droit suisse. Le for juridique est au siège de CSCV Sàrl (L’ÉDITEUR), soit au Mont-sur-Lausanne.

 


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